Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA PIZZA
CARRE NOIR DIFFUSION (SARL)

Numéro de dépôt :
1267291
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1994
VIA PIZZA de CARRE NOIR DIFFUSION

Présentation de la marque VIA PIZZA

Déposée le 30 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRE NOIR DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIA PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARRE NOIR DIFFUSION domicilié(e) 52 Nationale 13, 78630 ORGEVAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque VIA PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA PIZZA est expirée depuis le 30 mars 1994.

CARRE NOIR DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LE PIC BROCHE , LE PIC BROCHE , VIA PIZZA


CARRE NOIR DIFFUSION (SARL) - 52 Nationale 13, 78630 ORGEVAL. - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Hôtellerie, restauration.